La fiabilisation des données déclarées en DSN constitue un enjeu pour la MSA et ses partenaires qui poursuivent à la fois un objectif de sécurisation du recouvrement des cotisations et de garantie des droits des salariés. La MSA a déjà conduit 2 opérations d’identification et de facturation des cotisations présumées manquantes en santé et prévoyance […]
ActualitéLa commission régionale des agricultrices de Bourgogne-Franche-Comté s’est réunie le 30 septembre à Beaune. A l’ordre du jour : Mais également le bilan de notre opération « Belles en bottines ». L’objectif de cette opération : Achetez vos bottes roses Aigle pour 85€ ; 20€ seront reversés à la Ligue contre le cancer ! Cette opération « Belles en […]
ActualitéFEADER BFC : Ancienne programmation 2014-2022 – nouvelle programmation 2023-2027 Depuis le transfert des compétences au 1er janvier 2023, entre l’État et le Conseil régional, pour les aides non-surfaciques (DJA, aide aux bâtiments et aux matériels) du Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER), les FDSEA, JA et le réseau des Chambres se mobilisent […]
ActualitéEntrée en vigueur des l’accord collectif inter départemental pour les entreprises de la production agricole et les CUMA
ActualitéAttention délai supplémentaire pour la réalisation des travaux des dossiers FEADER PCAE ancienne programmation (2014-2022) Pour toute demande de prolongation ou de modification de projet, le porteur est invité à faire une demande précisant des éléments explicatifs de sa demande et la date de prolongation sollicitée. Un courrier peut être transmis en précisant les références […]
ActualitéLes commissions des agricultrices de Bourgogne-Franche-Comté participent à l’Opération « Belles en bottines », lancée par la commission des agricultrices de la FDSEA 05, avec l’appui de Association Terres & Saveurs des Hautes-Alpes. Objectif : Achetez vos bottes roses Aigle pour 85€ ; 20€ seront reversés à la Ligue contre le cancer ! Cette opération « Belles en […]
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