Cotisations santé et prévoyance complémentaire : êtes-vous à jour de vos cotisations dues en 2023 ?
La fiabilisation des données déclarées en DSN constitue un enjeu pour la MSA et ses partenaires qui poursuivent à la fois un objectif de sécurisation du recouvrement des cotisations et de garantie des droits des salariés. La MSA a déjà conduit 2 opérations d’identification et de facturation des cotisations présumées manquantes en santé et prévoyance […]
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Commission régionale des agricultrices
La commission régionale des agricultrices de Bourgogne-Franche-Comté s’est réunie le 30 septembre à Beaune. A l’ordre du jour : Mais également le bilan de notre opération « Belles en bottines ». L’objectif de cette opération : Achetez vos bottes roses Aigle pour 85€ ; 20€ seront reversés à la Ligue contre le cancer ! Cette opération « Belles en […]
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FEADER Bourgogne Franche-Comté : le compte à rebours a commencé
FEADER BFC : Ancienne programmation 2014-2022 – nouvelle programmation 2023-2027 Depuis le transfert des compétences au 1er janvier 2023, entre l’État et le Conseil régional, pour les aides non-surfaciques (DJA, aide aux bâtiments et aux matériels) du Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER), les FDSEA, JA et le réseau des Chambres se mobilisent […]
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De nouvelles dispositions pour les entreprises de la production agricole et les CUMA
Entrée en vigueur des l’accord collectif inter départemental pour les entreprises de la production agricole et les CUMA
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Dossiers FEADER PCAE
Attention délai supplémentaire pour la réalisation des travaux des dossiers FEADER PCAE ancienne programmation (2014-2022) Pour toute demande de prolongation ou de modification de projet, le porteur est invité à faire une demande précisant des éléments explicatifs de sa demande et la date de prolongation sollicitée. Un courrier peut être transmis en précisant les références […]
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Opération belles en bottines !
Les commissions des agricultrices de Bourgogne-Franche-Comté participent à l’Opération « Belles en bottines », lancée par la commission des agricultrices de la FDSEA 05, avec l’appui de Association Terres & Saveurs des Hautes-Alpes. Objectif : Achetez vos bottes roses Aigle pour 85€ ; 20€ seront reversés à la Ligue contre le cancer ! Cette opération « Belles en […]
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